2024
2024-40 motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'etat initiée par amg-amr33
2024-39 rejet demande admission en non valeur du sgc
2024-37 participation psc via convention mutualisée du cdg33
2024-36 fixations des loyers communaux 2025
2024-35 rapport triennal concernant l'artificialisation des sols
2024-34 Acquisition de la parcelle a 503 à Belloy
2024-33 Adhésion dispositif signalement actes violences
2024-31 Tarification concessions cimetière 2024
2024-30 Charte partenariale entre commune et dgfip
2024-29 Recours contre suppression collecte porte-à-porte
2024-28 Demande de subvention fdaec 2024
2024-27 Choix des panneaux, plaques de rues et plaques de numéros
2024-26 Demande aide financière à la fondation de l'art françoais pour t3 église
2024-21 Désignation d'un nouveau délégué au siaepa proposé à la cdc du fronsadais
2024-20 Désignation d'un nouveau délégué au sirp des vallons et palus
2024-19 Donnant mandat au cdg33 pour lancement consultation en matière de psc
2024-19 Donnant mandat au cdg33 pour lancement consultation en matière de psc
2024-18 Vote du budget primitif 2024
2024-17 Vote des taux des impots directs locaux 2024
2024-16 Autorisation signature convention de mise à dispo d'un agent au sirp
2024-15 Vote des subventions 2024 accordées aux associations
2024-14 Demande de subvention au titre du fdaec 2024
2024-13 Affectation du résultat 2023
2024-12 Approbation du compte de gestion 2023
2024-11 Vote du compte administratif 2023
2024-10 Demande de subvention au département 2024 - travaux sup église t2
2024-09 Travaux de voirie 2024 pris en charge par cdc fronsadais
2024-08 Modification du modèle de collecte des déchets par le smicval
2024-07 Nomination de rues et voies de la commune
2024-06 Modalités financières du repas des ainés 2024
2024-05 Demande de subvention à la drac 2024 - travaux église t3
2024-04 Demande subvention à la région 2024 - travaux église t3
2024-03 Demande de subvention au département - travaux église t3