📜D2026-23 Participation financière à la mutualisation des frais engagés pour une action collective interco

📜D2026-22 Désignation d'un correspondant DEFENSE

📜D2026-21 Désignation d'un correspondant TEMPETE

📜D2026-20 Désignation des membres à la commission de contrôles des listes électorales

📜D2026-19 Désignation des commissaires à la CCID

📜D2026-18 Elections des membres de la CAO

📜D2026-17 Constitution des commissions communales

📜D2026-16 Indemnités de fonctions des élus locaux

📜D2026-15 Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité

📜D2026-14 Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement

📜D2026-13 Délégations du Conseil Municipal au Maire

📜D2026-12 Désignation des délégués au CNAS

📜D2026-11 Désignation des délégués à GIRONDE RESSOURCES

📜D2026-10 Désignation des délégués ay syndicat AGEDI

📜D2026-09 Désignation des délégués au SIAEPA proposés à la CDC du Fronsadais

📜D2026-08 Désignation des délégués au SIVU du Chenil du Libournais

📜D2026-07 Désignation du délégué au SDEEG et des représentants à la CLE

📜D2026-06 Désignation des délégués au SIRP des Vallons et Palus

📜D2026-05 Proclamation de la désignation du délégué communautaire

📜D2026-04 Élections des adjoints

📜D2026-03 Détermination du nombre d'adjoints

📜D2026-02 Élections du Maire de St Michel de Fronsac du 20-03-2026.

📜D2026-01 Désignation d'un nouveau délégué au SIRP