2026
📜d2026-26 Vote des taux des impôts directs locaux 2026
📜D2026-25 Affectation du résultat 2025
📜D2026-24 Approbation du CFU 2025
📜D2026-22 Désignation d'un correspondant DEFENSE
📜D2026-21 Désignation d'un correspondant TEMPETE
📜D2026-20 Désignation des membres à la commission de contrôles des listes électorales
📜D2026-19 Désignation des commissaires à la CCID
📜D2026-18 Elections des membres de la CAO
📜D2026-17 Constitution des commissions communales
📜D2026-16 Indemnités de fonctions des élus locaux
📜D2026-15 Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
📜D2026-14 Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement
📜D2026-13 Délégations du Conseil Municipal au Maire
📜D2026-12 Désignation des délégués au CNAS
📜D2026-11 Désignation des délégués à GIRONDE RESSOURCES
📜D2026-10 Désignation des délégués ay syndicat AGEDI
📜D2026-09 Désignation des délégués au SIAEPA proposés à la CDC du Fronsadais
📜D2026-08 Désignation des délégués au SIVU du Chenil du Libournais
📜D2026-07 Désignation du délégué au SDEEG et des représentants à la CLE
📜D2026-06 Désignation des délégués au SIRP des Vallons et Palus
📜D2026-05 Proclamation de la désignation du délégué communautaire
📜D2026-04 Élections des adjoints
📜D2026-03 Détermination du nombre d'adjoints
📜D2026-02 Élections du Maire de St Michel de Fronsac du 20-03-2026.